Mentions légales

Directeur de la publication


Hugo CAVAGNAC
Maire de la ville de Fronton

Création du site web


Agence CosiWeb
Création de sites web WordPress et Drupal sur Toulouse
4, square des acacias
31820 Pibrac
RCS Toulouse 490 825 916
http://www.cosiweb.fr

Site hébergé par


OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
RCS Tourcoing 424 761 419
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Établissement de liens vers des sites tiers


La ville de Fronton se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la ville de Fronton . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville de Fronton par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle


Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Fronton est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la ville de Fronton, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de la ville de Fronton


Le logo de la ville de Fronton est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La ville de Fronton se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques


Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

Crédits des photos libres de droits utilisées sur le site


« Femme avec sa petite fille dans les bras » par Teksomolika – Freepik.com

« Femme détendue examinant son courriel » par Teksomolika – Freepik.com

« Mur de briques blanc grunge »  par kues – Freepik.com

« La formation de couple dans la matinée » par pressfoto – Freepik.com

« Un jeune père pointant quelque chose à son partenaire » par prostooleh – Freepik.com

« Amis assis avec smartphones et tablettes » Par javi_indy – Freepik.com

« Classmates écrit dans le même cahier » Par pressfoto – Freepik.com

« Children playing on grass » Par pressfoto – Freepik.com

« Rear view of retired couple walking at sunset in the park » Par freepik – Freepik.com

« L’homme ecriture et à l’aide de la souris » Par jcomp – Freepik.com

« Couple de personnes âgées à jouer aux échecs à la maison » Par pressfoto – Freepik.com

« Parking Handicap » Par jannoon028 – Freepik.com

« Sourire fille mangeant des raisins » Par pressfoto – Freepik.com

« Les gens d’affaires Handshake Greeting affaire au travail » par jcomp – Freepik.com

« Main de l’écriture d’affaires sur le papier dans le bureau par katemangostar » – Freepik.com

Pin It on Pinterest

Share This