Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :
lundi 12 décembre 2022 à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :
- Approbation procès-verbal séance précédente
- Petite Ville de Demain : approbation de la convention ORT ; approbation de la convention pré-opérationnelle avec l’EPFO ; adhésion au CEREMA
- Finances : mise en place du prélèvement automatique pour l’eau et l’assainissement ; convention de reversement de la TA à la CCF ; régie de la médiathèque ; décisions modificatives aux budgets eau assainissement et commune ; admissions en non-valeur ; demandes de subventions
- Personnel : protection sociale complémentaire ; modification du tableau des effectifs
- Réseaux : Eclairage public Dourdenne
- Patrimoine : cession partie parcelle A 670 ; dénomination de voie ; affectation et classement d’espaces dans le domaine public
- Vie économique : dérogation au repos dominical 2023
- Intercommunalité : signature de la CTG
- Information de M. le Maire
Affiché le 6 décembre 2022
