Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :
lundi 16 janvier 2023 à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :
Approbation procès-verbal séance précédente
Finances : inscription de crédits en investissement avant le vote du budget ; tarif aire de camping-car ; modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la CCF ; bail du château Capdeville
Personnel : modification du tableau des effectifs
Réseaux : effacement réseaux rte de Toulouse 2ème tranche ; programmation départementale 2023 eau et assainissement
Patrimoine : acquisition parcelles impasse du Petit Train ; affectation et classement dans le domaine public
Economie locale : modification du règlement des marchés
Elus : état annuel des indemnités perçues par les élus
Information de M. le Maire
Affiché le 10 janvier 2023
Le Maire, Hugo CAVAGNAC
