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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

mardi 9 décembre 2025  à 18 h 30

Préau des Chevaliers de Malte

ORDRE du JOUR :

  •  Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2025
  • Réseaux : Eclairage sportif tennis
  • Personnel communal : accroissement saisonnier d’activité, accroissement temporaire d’activité, remplacement d’agents momentanément indisponibles, modification du tableau des effectifs, adhésion au contrat groupe CDG 31 pour l’assurance statutaire, adoption d’une charte informatique, fixation des cycles de travail, adoption d’un nouveau règlement intérieur
  • Finances : décision modificative n°3 budget annexe assainissement, inscription des crédits en dépenses d’investissements avant le vote du budget 2026, création d’un nouveau tarif séjour pour le service enfance, demande de subvention maison médicale de santé, photothèque fixation du prix de cession des clichés,
  • Urbanisme : prescription modification allégée n°3 du PLU
  • Habitat : logement social convention en flux
  • Intercommunalité : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage travaux place de l’Eglise
  • Informations de M. le Maire

Affiché le 2 décembre 2025

Le Maire,

Hugo Cavagnac

 

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Préambule

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