- Arrêté municipal débit de boissons Fiesta Latino Chemin de Malbert 6-7 août 2022
- Arrêté municipal débit de boissons 3e groupe Amicale Les Rouillés 11 septembre 2022
- Arrêté municipal débit de boissons 3e groupe Amicale Les Rouillés 2-4 septembre 2022
- Arrêté municipal ouverture temporaire de débit de boisson – sapeur pompiers du13/07 18h au 14/07 3h
- Arrêté municipal autorisation temporaire de débit de boisson le 3 juillet
- Arrêté municipal Temporaire de débit de boissons – 35 malbert canopée des arts 8 & 9 juillet
- Arrêté municipal repas de quartier rue des Jardins 11 juin 2022
- Arrêté municipal cérémonie commémorative du 8 Mai 1945
- Arrêté municipal occupation du domaine public – Stade Matabiau – USVF Rugby 12 juin 2022
- Arrêté municipal autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson – USVF Rugby 12 juin 2022
- Arrêté municipal d’autorisation temporaire de débit de boisson – 03 Avril 2022
- Arrêté municipal utilisation des terrains de sport 7-13 octobre 2020
- Arrêté municipal utilisation des terrains de sport 13-21 octobre 2020
- Arrêté municipal Vide Grenier USF Rugby 13 septembre 2020
- Arrêté municipal organisation des olympiades du 5 au 7 Juillet 2019
- Arrêté municipal manoeuvre Sapeurs pompiers 25 juin 2019
- Arrêté municipal Saveurs et Senteurs 23-25 août 2019
- Arrêté municipal Montage structures Saveurs et Senteurs Marché de plein vent déplacé jeudi 22 août 2019
- Arrete municipal Concert Bar les Glycines 21 juin 2019
- Arrete municpal Circulation et stationnement durant le Festi’Night show du 14 Juin 2019 – devant l’Espace Gérard Philipe
- Arrêté Municipal pour la fête de la musique du 21 Juin 2019 réglementant la circulation et le stationnement
- Arrêté municipal Commémoration du cessez le feu de la guerre d’Algérie esplanade Pierre Campech 24 mars 2019
- Arrêté municipal Carnaval des Petits Frontonnais 17 mars 2019
- Arrêté municipal travaux de livraison rue du 8 mai 10 décembre 2018
- Arrêté municipal Marché de Noël 8-9 décembre 2018
- Arrêté municipal Concours de Pétanque 17 novembre 2018
- Arrêté municipal Expositions de véhicules anciens 28 octobre 2018
- Arrêté municipal concours de pétanque 30 septembre 2018
- Arrêté municipal occupation du domaine public Rencontre musicale 14 septembre 2018
- Arrêté municipal Marché nocturne Jouaninels 7 septembre 2018
- Arrêté municipal Fête locale 31 août, 1, 2, 3 septembre 2018
- Arrêté municipal Course Cycliste Fête Locale Dimanche 2 septembre 2018
- Arrêté municipal Bal des Sapeurs Pompiers Vendredi 13 Juillet 2018
- Arrêté municipal Saveurs et Senteurs du Frontonnais les 17-19 Août 2018
- Arrêté municipal inauguration “Cœur des Sens” Esplanade Marcorelle le 4 juillet 2018
- Arrêté municipal Course cycliste Fête locale Prix des Commerçants et Artisans Dimanche 2 septembre 2018
- Arrêté municipal Les Olympiades Frontonnaises 24-25 Août 2018
- Arrêté municipal maneouvre Sapeurs-Pompiers le 26 juin 2018
- Arrêté municipal utilisation Jeux école Josephine Garrigues du 20 juin au 6 juillet 2018
- Arrêté municipal Concert Cave Mouisset 21 juin 2018
- Arrêté municipal Vide grenier USF Rugby 24 juin 2018
- Arrêté municipal Animation Jeux Gonflables 8-9 septembre 2018
- Arrêté municipal Repas de quartier Les Capucines le 8 juin 2018
- Arrêté municipal activité vélo Ecole Marianne le 8 juin 2018
- Arrêté municipal Marché nocturne Jouaninels 1 juin 2018
- Arrêté municipal Festi’Night Show 8 juin 2018
- Arrêté municipal Animation Jeux Gonflables 2-3 juin 2018
- Arrêté municipal Concert Bar des Glycines 21 juin 2018
- Arrêté municipal Fête de la Musique Feu de la St Jean 21 juin 2018
- Arrêté municipal Vide grenier Comité des Fêtes 15 avril 2018
- Arrêté municipal Vide grenier Petits frontonnais 27 mai 2018
- Arrêté municipal Vide grenier USF Rugby 10 juin 2018
- Arrêté municipal Course pédestre La Frontonnaise 9 juin 2018
- Arrêté municipal utilisation terrains de sport 26 mars – 6 avril 2018
- Arrêté municipal 25e Rallye du Frontonnais 7-8 avril 2018
- Arrêté municipal utilisation terrains de sport Avenue du Stade Impasse Abbé Arnoult 19-26 janvier 2018
- Arrêté municipal utilisation terrains de sport avenue du Stade Impasse Abbé Arnoult 11-19 janvier 2018
- Arrêté municipal repas de quartier caillol 8 octobre 2017
- Arrêté municipal manifestation course contre la montre Championnat régional le 24 septembre 2017
- arrêté municipal repas de quartier caillol 9 septembre 2017
- Arrêté municipal_vide-greniers_loulou5pas_17092017
- Arrêté municipal manifestation concours de pétanque fête locale du 2 au 4 septembre 2017
- arrêté municipal_les olympiades frontonnaises_25-26 août 2017
- arrêté municipal marché de plein vent déplacé pour montage structures saveurs et senteurs jeudi 17 août 2017
- arrêté municipal saveurs et senteurs 2017
- arrêté municipal festival musique en vignes mardi 18 juillet 2017
- arrêté municipal manifestation course cycliste fête locale dimanche 3 septembre 2017
