- Arrêté municipal de Permis de stationnemnt Food Truck MAISON SPORT SANTÉ RESPIRE Parking derrière Espace Gérard Philippe le 25.05.24
- Arrête municipal de Débit de Boissons MAISON SPORT SANTÉ RESPIRE Festival du 25.05.24
- Arrêté municipal d’autorisation de débit de boisson Tournoi Rugby Tag du 3 au 5 Mai 2024
- Arrêté municipal débit de boissons CdF 22-06-2024 -fête de la st jean
- Arrêté municipal de Fermeture petit terrain Matabiau du 05.03 au 12.03.24
- Arrêté municipal autorisation Débit de boissosns RUGBY soirée dansante ESP GP du 30.03.24 au 31.03.24
- Arrêté municipal de Débit de Boissons TENNIS CLUB ESP GP Loto du 24.02.24
- Arrêté municipal de débit de boisson Loto des écoles le 01/03/2024
- Arrêté municipal Débit de Boissons ABF Concours du 11.04.24
- Arrêté municipal de Débit de Boissons ABF Concours du 24.02.24
- Arrêté municipal de Débit de boissons ABF Concours du 23.11.24
- Arrêté municipal de Débit de Boissons ABF Concours du 19.10.24 et 20.10.24
- Arrêté municipal Débit de Boissons ABF Concours du 01.09.24
- Arrpeté municipal Débit de Boissons GOUJON FRONTONNAIS Loto du dimanche 28.01.24
- Arrêté municipal de Débit de Boissons APE LES PETITS FRONTONNAIS Espace Gérard Philippe Spectacle de Noël des Commerçants du 23.12.23
- Arrêté municipal Débit de boisson RUGBY Marché de Noël le 01 décembre
- Arrêté municipal Débit de boisson RUGBY Marché de Noël le 3 décembre
- Arrêté municipal de Débit de Boissons CANOPEE DES ARTS soirée VLAD
- Arrêté municipal de Débit de Boissons CANOPEE DES ARTS soirée du 18.11.23 au 19.11.23
- Arrêté municipal Débit de Boisson TENNIS CLUB Loto du 28 et 29 . 10 .23
- Arrete municipal de Débit de Boisson COMITÉ DES FÊTES Fête Locale du 1 au 3 /09
- Arrêté municipal de débit de Boison COMITÉ DES FÊTES Olympiades – 26 & 27 /08
- Arrêté municipal Débit de boisson ACAPLA du 07.07.23
- Arrêté municipal Débit de boisson LA MAJEUR EGP du 10.07.23
- Arrêt municipal autorisant le débit de boison le 4/07 pour l’association La majeur
- Arrêté municipla Débit de Boisson US GRS Gala de fin d’année le 30/06/2023
- Arrêté municipal d’autorisation débit de boisson TENNIS CLUB FRONTON Tournoi du 16 juin au 18 juin 2023
- Arrêté municipal d’autorisation débit de boisson LES ROUILLES Vide grenier le 10/09
- Arrêté municipal d’autorisation débit de boisson TENNIS CLUB FRONTON Tournoi du 02 juin au 04 juin 2023
- Arrêté municipal d’autorisation débit de boisson TENNIS CLUB FRONTON Tournoi du 09 juin au 11 juin 2023
- Arrêté municipal d’autorisation débit de boisson TENNIS CLUB FRONTON Fête du club du 23 au 25 juin 2023
- Arrêté municipal de débit de boisson – Rugby Fronton le 25/06
- Arrêté municipal de débit de boisson du 13 au 14 mai – festival du jeu
- Arrêté municipal de débit de boisson RUGBY TAG FRONTONNAIS Festival International du 24 au 26 mars
- Arrêté municipal de débit de boisson RUGBY TAG FRONTONNAIS Loto le 05 mars 2023
- Arrêté municipal de débit de boisson COULEURS DANSES Y FLAMENCO Gala de fin d’année du 9 au 11 Juin
- Arrêté municipal d’autorisation de débit de boisson US FRONTON GRS Journée avant-première GRS le 05/02/2023
- Arrêté municipal de débit de boisson LE GOUJON FRONTONNAIS Loto les 19&20/02/2023
- Arrêté municipal temporaire PM18 débit de boisson TENNIS CLUB FRONTON Loto 25&26/02 2023
- Arrêté municipal de débit de boisson concours de pétanque le 05/02
- Arrête municipal de Débit de boisson concours pétanque le 19/11 de 13h à 22h
- Arrêté municipal d’autorisation de débit de boisson Halloween le 29/10/2022
- Arrêté municipal ouverture temporaire de débit de boisson – comité de jumelage – 16/10 de 9h à 21h
- Arrêté municipal autorisation de débit de boisson – Les rouillées de 8/10 de 14h00 au 09/10 02h30 – Moustaches roses
- Arrêté municipal ouverture temporaire de boisson – Tournoi d’hiver – 22 et 23 Oct. Stade synthétique US Foot
- Arrêté municipal d’autorisation temporaire de débit de boisson le 11/08 – concert retro Wave
- Arrêté municipal débit de boissons Fiesta Latino Chemin de Malbert 6-7 août 2022
- Arrêté municipal débit de boissons 3e groupe Amicale Les Rouillés 11 septembre 2022
- Arrêté municipal débit de boissons 3e groupe Amicale Les Rouillés 2-4 septembre 2022
- Arrêté municipal ouverture temporaire de débit de boisson – sapeur pompiers du13/07 18h au 14/07 3h
- Arrêté municipal autorisation temporaire de débit de boisson le 3 juillet
- Arrêté municipal Temporaire de débit de boissons – 35 malbert canopée des arts 8 & 9 juillet
- Arrêté municipal repas de quartier rue des Jardins 11 juin 2022
- Arrêté municipal cérémonie commémorative du 8 Mai 1945
- Arrêté municipal occupation du domaine public – Stade Matabiau – USVF Rugby 12 juin 2022
- Arrêté municipal autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson – USVF Rugby 12 juin 2022
- Arrêté municipal d’autorisation temporaire de débit de boisson – 03 Avril 2022
- Arrêté municipal utilisation des terrains de sport 7-13 octobre 2020
- Arrêté municipal utilisation des terrains de sport 13-21 octobre 2020
- Arrêté municipal Vide Grenier USF Rugby 13 septembre 2020
- Arrêté municipal organisation des olympiades du 5 au 7 Juillet 2019
- Arrêté municipal manoeuvre Sapeurs pompiers 25 juin 2019
- Arrêté municipal Saveurs et Senteurs 23-25 août 2019
- Arrêté municipal Montage structures Saveurs et Senteurs Marché de plein vent déplacé jeudi 22 août 2019
- Arrete municipal Concert Bar les Glycines 21 juin 2019
- Arrete municpal Circulation et stationnement durant le Festi’Night show du 14 Juin 2019 – devant l’Espace Gérard Philipe
- Arrêté Municipal pour la fête de la musique du 21 Juin 2019 réglementant la circulation et le stationnement
- Arrêté municipal Commémoration du cessez le feu de la guerre d’Algérie esplanade Pierre Campech 24 mars 2019
- Arrêté municipal Carnaval des Petits Frontonnais 17 mars 2019
- Arrêté municipal travaux de livraison rue du 8 mai 10 décembre 2018
- Arrêté municipal Marché de Noël 8-9 décembre 2018
- Arrêté municipal Concours de Pétanque 17 novembre 2018
- Arrêté municipal Expositions de véhicules anciens 28 octobre 2018
- Arrêté municipal concours de pétanque 30 septembre 2018
- Arrêté municipal occupation du domaine public Rencontre musicale 14 septembre 2018
- Arrêté municipal Marché nocturne Jouaninels 7 septembre 2018
- Arrêté municipal Fête locale 31 août, 1, 2, 3 septembre 2018
- Arrêté municipal Course Cycliste Fête Locale Dimanche 2 septembre 2018
- Arrêté municipal Bal des Sapeurs Pompiers Vendredi 13 Juillet 2018
- Arrêté municipal Saveurs et Senteurs du Frontonnais les 17-19 Août 2018
- Arrêté municipal inauguration “Cœur des Sens” Esplanade Marcorelle le 4 juillet 2018
- Arrêté municipal Course cycliste Fête locale Prix des Commerçants et Artisans Dimanche 2 septembre 2018
- Arrêté municipal Les Olympiades Frontonnaises 24-25 Août 2018
- Arrêté municipal maneouvre Sapeurs-Pompiers le 26 juin 2018
- Arrêté municipal utilisation Jeux école Josephine Garrigues du 20 juin au 6 juillet 2018
- Arrêté municipal Concert Cave Mouisset 21 juin 2018
- Arrêté municipal Vide grenier USF Rugby 24 juin 2018
- Arrêté municipal Animation Jeux Gonflables 8-9 septembre 2018
- Arrêté municipal Repas de quartier Les Capucines le 8 juin 2018
- Arrêté municipal activité vélo Ecole Marianne le 8 juin 2018
- Arrêté municipal Marché nocturne Jouaninels 1 juin 2018
- Arrêté municipal Festi’Night Show 8 juin 2018
- Arrêté municipal Animation Jeux Gonflables 2-3 juin 2018
- Arrêté municipal Concert Bar des Glycines 21 juin 2018
- Arrêté municipal Fête de la Musique Feu de la St Jean 21 juin 2018
- Arrêté municipal Vide grenier Comité des Fêtes 15 avril 2018
- Arrêté municipal Vide grenier Petits frontonnais 27 mai 2018
- Arrêté municipal Vide grenier USF Rugby 10 juin 2018
- Arrêté municipal Course pédestre La Frontonnaise 9 juin 2018
- Arrêté municipal utilisation terrains de sport 26 mars – 6 avril 2018
- Arrêté municipal 25e Rallye du Frontonnais 7-8 avril 2018
- Arrêté municipal utilisation terrains de sport Avenue du Stade Impasse Abbé Arnoult 19-26 janvier 2018
- Arrêté municipal utilisation terrains de sport avenue du Stade Impasse Abbé Arnoult 11-19 janvier 2018
- Arrêté municipal repas de quartier caillol 8 octobre 2017
- Arrêté municipal manifestation course contre la montre Championnat régional le 24 septembre 2017
- arrêté municipal repas de quartier caillol 9 septembre 2017
- Arrêté municipal_vide-greniers_loulou5pas_17092017
- Arrêté municipal manifestation concours de pétanque fête locale du 2 au 4 septembre 2017
- arrêté municipal_les olympiades frontonnaises_25-26 août 2017
- arrêté municipal marché de plein vent déplacé pour montage structures saveurs et senteurs jeudi 17 août 2017
- arrêté municipal saveurs et senteurs 2017
- arrêté municipal festival musique en vignes mardi 18 juillet 2017
- arrêté municipal manifestation course cycliste fête locale dimanche 3 septembre 2017
