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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE

Le Conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

Mardi 31 mars 2026 à 18 h 30 au Préau des Chevaliers de Malte

ORDRE du JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
  • Elections des délégués de la commune dans les diverses instances
  • Elections des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des élus en matière de sécurité, défense et prévention
  • Adhésion à la mission référent déontologue de HGI pour les élus
  • Droit à la formation des élus
  • Finances : désignation des représentants à la CLECT ; approbation du règlement budgétaire et financier
  • Commission communale des impôts : présentation d’une liste de contribuables
  • Voirie et réseaux : adhésion à la mission SUN de HGN ; opérations d’investissements sur la RD 47 et la RD 29 ; éclairage public, route de Sainte-Livrade, parking maison de santé et mise en conformité de points lumineux
  • Personnel : modification du tableau des effectifs
  • Protection des données : adoption d’une politique de protection des données personnelles
  • Informations du Maire

Affiché et publié le 25 mars 2026

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Préambule

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