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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

lundi 13 mai 2024 à 18 h 00

Préau des Chevaliers de Malte

 

ORDRE du JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
  • Urbanisme : dispense d’évaluation environnementale Modification n° 2 du PLU ; convention pour l’instruction des Autorisations d’Urbanisme
  • Finances : DM 1 budget annexe eau potable ; admissions en non-valeur ; tarifs et subventions Moustaches Roses ;
  • Personnel : recrutement de saisonniers ; recrutement pour accroissement d’activité ; modifications du tableau des effectifs
  • Périscolaire : modification du règlement intérieur
  • Intercommunalité : convention pour compensation zone humide Dourdenne ; restitution par les délégués communautaires
  • Informations de M. le Maire

Affiché le 6 mai 2024

Le Maire,

Hugo Cavagnac

 

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Préambule

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