Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

lundi 12 décembre 2022 à 18 h 30

Préau des Chevaliers de Malte

ORDRE du JOUR :

  • Approbation procès-verbal séance précédente
  • Petite Ville de Demain : approbation de la convention ORT ; approbation de la convention pré-opérationnelle avec l’EPFO ; adhésion au CEREMA
  • Finances : mise en place du prélèvement automatique pour l’eau et l’assainissement ; convention de reversement de la TA à la CCF ; régie de la médiathèque ; décisions modificatives aux budgets eau assainissement et commune ; admissions en non-valeur ; demandes de subventions
  • Personnel : protection sociale complémentaire ; modification du tableau des effectifs
  • Réseaux : Eclairage public Dourdenne
  • Patrimoine : cession partie parcelle A 670 ; dénomination de voie ; affectation et classement d’espaces dans le domaine public
  • Vie économique : dérogation au repos dominical 2023
  • Intercommunalité : signature de la CTG
  • Information de M. le Maire

Affiché le 6 décembre 2022

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